da Montenotte » giovedì 21 maggio 2015, 14:17
Per quanto riguarda Napoleone I per ottenere uno stemma occorreva una lettera patente e come minimo un titolo di Cavaliere dell’Impero, non trasmissibile direttamente alla discendenza.
Decreto Imperiale 3 marzo 1810
Titolo V.
XXI. Nous nous réservons le droit d’accorder le titre de chevalier de notre Empire à ceux de nos sujets qui auront bien mérité de l’Etat et de nous.
XXII. Lorsque, pour des services rendus, nous aurons accordé une dotation à un membre de la Légion d’Honneur, auquel auront conférées des lettres patentes de chevalier, et qui ne se trouvera revêtu d’aucun autre de nos titres impériaux, ledit titre ne sera transmissible à l’aîné de ces descendans, qui ne sera pas membre de la Légion d’Honneur, jusqu’au et y compris la troisième génération, jusqu’au temps qu’ils en auront obtenu la confirmation, et qu’à cet effet, ils se seront pourvus devant notre conseil du sceau de titres, mais après trois confirmations consécutives.
In tutto analogo al titolo di cavaliere dell’Ordre de Saint Louis che dava nobiltà ereditaria alla terza generazione consecutiva di decorati.
When you have eliminated the impossible, whatever remains, however improbable, must be the truth.